Conformité Web

Bienvenue sur le site SOSMachine. Ci-dessous, vous trouverez toutes les informations légales concernant l'utilisation de notre plateforme, nos conditions générales, notre politique de confidentialité et de gestion des données.

Mentions légales

Éditeur du site :

SOSMachine

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SIRET : [à compléter]

TVA Intracommunautaire : [à compléter]  

Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

En accédant à ce site, vous acceptez les conditions suivantes :

• Utilisation conforme aux lois françaises et européennes
• Respect des droits de propriété intellectuelle
• Interdiction de toute tentative de piratage ou intrusion

L’ensemble des contenus du site (textes, images, logo, etc.) est protégé. Toute reproduction sans autorisation est strictement interdite.

Conditions Générales de Vente (CGV)

Produits et services

SOSMachine fournit des pièces d'automatisation industrielle, des services de recherche de pièces rares, l'achat de stocks dormants, ainsi que la réparation de composants électroniques.

Commandes

Toute commande passée implique l’acceptation intégrale de nos CGV. Un devis peut être proposé pour validation avant exécution.

Paiement

• Prix en euros HT
• Paiement par virement bancaire ou carte bancaire
• Expédition après réception du paiement

Livraison

• Livraison mondiale via transporteurs partenaires
• Délais de livraison indicatifs
• Risques transférés au client à la remise au transporteur

Garantie

Nos produits sont garantis 12 mois contre tout défaut de fabrication (sauf mention contraire). Ne couvre pas les dommages liés à une mauvaise installation ou utilisation.

Droit de rétractation

• Délai légal de 14 jours pour les clients particuliers
• Non applicable aux entreprises ou pour les pièces sur mesure

Politique de Confidentialité  

Conformément au RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données) :

Données collectées

• Informations de contact (nom, email, téléphone, entreprise)
• Informations de navigation via cookies

Finalité

• Traitement des commandes et demandes
• Communication d’informations commerciales
• Amélioration de l’expérience utilisateur

Droits des utilisateurs

Vous disposez à tout moment des droits suivants :

• Accès à vos données
• Rectification ou suppression
• Portabilité
• Opposition ou limitation du traitement

 Politique de retour 

1. Conditions Générales

• ✅ Acceptés sous 14 jours après réception (hors pièces sur mesure/spécifiques).
• Produit doit être :
  • Inutilisé, dans son emballage d’origine.
  • Accomagné de la facture et du bon de retour (à demander via votre compte).
• ❌ Non remboursables :
  • Pièces cassées/installées.
  • Produits personnalisés (ex: usinage sur mesure).

2. Procédure de Retour

1. Contactez notre SAV via le formulaire en ligne ou par téléphone (urgence industrielle).
2. Obtenez un numéro de retour (RMA) obligatoire.
3. Renvoi à vos frais (sauf si erreur de notre part).
   • Adresse dédiée : [Votre entrepôt logistique].

3. Options après Retour

• Remboursement (sous 7 jours après contrôle).
• Échange (si pièce identique disponible).
• Crédit magasin (valable 1 an).

4. Cas Particuliers

• Défectuosité : Prise en charge des frais de retour + envoi d’une pièce conforme sous 48h.
• Erreur de livraison : Correction immédiate + bon d’achat de dédommagement.

5. Restrictions Techniques

• Pièces dangereuses (fluides, produits chimiques) : Retour interdit (consultez-nous).
• Grosses pièces (moteurs, paliers) : Frais de retour estimés sur devis.